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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS LOUIS QUIVOGNE
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QUIVOGNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

QUIVOGNE
SOCIETE DES ETABLISSEMENTS LOUIS QUIVOGNE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3626091
Date de dépôt :
30/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2029
QUIVOGNE de SOCIETE DES ETABLISSEMENTS LOUIS QUIVOGNE

Présentation de la marque QUIVOGNE

Déposée le 30 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS LOUIS QUIVOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUIVOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-10 du 6 mars 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS LOUIS QUIVOGNE domicilié(e) 3 ZI DES ETRAPEUX - 70500 - JUSSEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 816 070 882 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme HALLER Julie domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque QUIVOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3626091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUIVOGNE arrivera à expiration en date du 30 janvier 2029.

SOCIETE DES ETABLISSEMENTS LOUIS QUIVOGNE a également déposé les autres marques suivantes : BLACKBEAR , QUIVOGNE , COMPACT + , MAXICULTEUR , DISKATOR , PREPARATOR , ROLLMOT , NOVASEM


SOCIETE DES ETABLISSEMENTS LOUIS QUIVOGNE, Société par actions simplifiée - 3 ZI DES ETRAPEUX - 70500 - JUSSEY - France - SIREN 816070882


IPSIDE, Mme HALLER Julie - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Inscription le 27 septembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°532754 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Inscription le 5 avril 2019 - Changement d'adresse n°753564 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-04-05

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2019 n°2704767 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-01-29

Machines et machines-outils pour l'agriculture ; machines agricoles et leurs parties constitutives ; instruments agricoles (autre que ceux entraînés manuellement) et leurs parties constitutives ; machines à broyer les résidus de récolte ; machines à débroussailler ; machines à déchaumer ; machines à ensemencer ; machines à récolter les céréales, les fruits et les légumes ; machines à récolter et conditionner la paille ; machines à épandre des engrais, herbicides et produits de traitement des végétaux ; charrues, cultivateurs, faucheuses, faneuses, moissonneuses, moissonneuses-batteuses, pulvérisateurs, rateleuses, pelleteuses ; tondeuses à gazon ; rouleaux pour la préparation et la finition du sol ; élévateurs pour l'agriculture ; bandes transporteuses ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; filtres-presses ; tronçonneuses à moteurs.

Véhicules et tracteurs agricoles et attelages de véhicules agricoles ; bennes de camions ; caissons de véhicules ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; chariots élévateurs ; remorques ; pneumatiques pour véhicules agricoles.

Entretien et réparation de véhicules, tracteurs et machines agricoles et d'attelages de véhicules agricoles.